{"id":7954,"date":"2023-02-02T16:16:10","date_gmt":"2023-02-02T21:16:10","guid":{"rendered":"https:\/\/aquent.com\/european-rights"},"modified":"2026-09-27T20:31:48","modified_gmt":"2026-09-28T01:31:48","slug":"droits-pour-leurope-le-royaume-uni-et-la-suisse","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www-beta.aquent.io\/fr\/politique-de-confidentialite\/droits-pour-leurope-le-royaume-uni-et-la-suisse","title":{"rendered":"Droits pour l\u2019Europe, le Royaume-Uni et la Suisse."},"content":{"rendered":"\n\n\n \n
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Droits pour l'Europe, le Royaume-Uni et la Suisse.<\/h1>\n
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Droits pour l'Europe, le Royaume-Uni et la Suisse.  <\/strong>Lorsque le cadre de protection des donn\u00e9es de l'Europe et des \u00c9tats-Unis (EU-U.S. DPF) et l'extension britannique au (EU-U.S. DPF) ainsi que le cadre de protection des donn\u00e9es de la Suisse et des \u00c9tats-Unis (Swiss-U.S. DPF) s'appliquent au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous b\u00e9n\u00e9ficiez des droits suivants, sous r\u00e9serve de certaines limitations :<\/p>\n\n\n\n

Acc\u00e8s.<\/strong> Vous avez le droit de recevoir la confirmation du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel par Aquent et d'acc\u00e9der auxdites donn\u00e9es.  Vous avez \u00e9galement le droit d'\u00eatre inform\u00e9(e) de la finalit\u00e9 de notre traitement, des cat\u00e9gories de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel concern\u00e9es, des cat\u00e9gories de destinataires \u00e0 qui vos donn\u00e9es sont divulgu\u00e9es, de la dur\u00e9e pendant laquelle vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront conserv\u00e9es ou des crit\u00e8res utilis\u00e9s pour d\u00e9terminer ladite dur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Rectification \/ Correction.<\/strong>  Vous avez le droit de faire rectifier, sans retard injustifi\u00e9, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel inexactes ou incompl\u00e8tes que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet. <\/p>\n\n\n\n

Effacement.<\/strong> Vous avez le droit de nous demander d'effacer les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet et de nous demander de ne plus traiter lesdites donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Limitation du traitement.<\/strong>  Dans certaines circonstances, vous avez le droit de demander la suspension du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, par ex. pour contester et v\u00e9rifier l'exactitude des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet, pour contester les motifs l\u00e9gitimes de notre traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n

Portabilit\u00e9.<\/strong>  Vous avez le droit de recevoir les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant, que vous nous avez fournies, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine ainsi que de transmettre lesdites donn\u00e9es \u00e0 un tiers.<\/p>\n\n\n\n

Vous opposer au traitement.<\/strong>  Vous avez le droit, \u00e0 tout moment, de vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur la base de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, \u00e0 moins que nous ne puissions prouver qu'il existe des motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux pour ledit traitement qui supplantent vos int\u00e9r\u00eats, droits et libert\u00e9s ou si le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 des fins de constatation, d'exercice ou d\u00e9fense d'un droit en justice.  Vous pouvez \u00e9galement vous opposer \u00e0 l'utilisation de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 des fins de marketing direct. <\/p>\n\n\n\n

Vous opposer \u00e0 la prise de d\u00e9cision automatis\u00e9e.<\/strong>  Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un traitement automatis\u00e9, notamment si le profilage produit des effets juridiques vous concernant ou a des incidences significatives pour vous.  <\/p>\n\n\n\n

Le droit de d\u00e9poser une plainte.<\/strong>  Vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente si vous estimez que le traitement de vos donn\u00e9es enfreint vos droits en vertu du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>\n\n\n\n

Le droit de retirer son consentement.<\/strong>  Si le traitement de vos donn\u00e9es personnelles est fond\u00e9 sur le consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n

Comment exercer vos droits.<\/strong> Pour exercer votre droit \u00e0 l'effacement ou votre droit d'acc\u00e8s, veuillez remplir le formulaire en ligne ici<\/a>. <\/p>\n\n\n\n

Si vous souhaitez exercer les autres droits susmentionn\u00e9s, veuillez contacter Privacy@www-beta.aquent.io<\/a> et nous vous aiderons \u00e0 formuler votre demande.
V\u00e9rification de l'identit\u00e9.<\/strong> Nous pourrions avoir besoin de vous demander des informations suppl\u00e9mentaires afin de v\u00e9rifier votre identit\u00e9 avant de pouvoir r\u00e9pondre \u00e0 votre demande. Veuillez noter que le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est n\u00e9cessaire \u00e0 l'ex\u00e9cution de nos services.  Si vous nous demandez l'effacement, une limitation du traitement ou retirez votre consentement, nous pourrions \u00eatre dans l'incapacit\u00e9 de continuer \u00e0 fournir les services.<\/p>\n\n\n\n

Cat\u00e9gorie de donn\u00e9es et lic\u00e9it\u00e9 du traitement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Cat\u00e9gorie de donn\u00e9es<\/td>Objectif<\/strong><\/td><\/tr>
Les donn\u00e9es des ressources humaines, qui comprennent les informations re\u00e7ues des employ\u00e9s (Talent et personnel permanent) et des candidats, telles que :

– Les coordonn\u00e9es des employ\u00e9s (Talent et personnel permanent) et des candidats (et lien vers les r\u00e9seaux sociaux, le cas \u00e9ch\u00e9ant) : nom, t\u00e9l\u00e9phone professionnel et\/ou personnel, e-mail, adresse
-Les pi\u00e8ces d'identit\u00e9 et preuves de l'admissibilit\u00e9 \u00e0 l'emploi susceptibles de contenir des donn\u00e9es d\u00e9mographiques comme le nom, la date de naissance, l'\u00e2ge, le genre, la nationalit\u00e9, le statut de l'autorisation de travailler (num\u00e9ro de s\u00e9curit\u00e9 sociale, num\u00e9ro de permis de conduire, num\u00e9ro de carte d'identit\u00e9 de l'\u00c9tat)
-Les ant\u00e9c\u00e9dents professionnels, les performances, la discipline, les \u00e9chantillons\/exemples de travail (par ex. Images du portfolio)
-Les \u00e9tudes, la formation et les int\u00e9r\u00eats professionnels
-Les informations relatives \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 qui sont li\u00e9es aux, ou n\u00e9cessaires concernant les personnes \u00e0 joindre en cas d'urgence, les arr\u00eats maladie, les cong\u00e9s maladie ou \u00e0 des fins d'am\u00e9nagements ou d'accessibilit\u00e9
-Les autres informations requises \u00e0 des fins d'emploi, telles que le paiement des salaires et des prestations ainsi que la tenue des registres d'emploi (peut inclure des informations comme les pr\u00eats \u00e9tudiants, les comptes rendus d'entretien, les re\u00e7us et les factures pour les remboursements)
-Enregistrements, transcriptions, notes et r\u00e9sum\u00e9s des r\u00e9unions virtuelles collect\u00e9s au cours du processus de recrutement.
<\/td>		– La communication concernant la recherche d'emploi, la r\u00e9solution de probl\u00e8mes et autres sujets li\u00e9s \u00e0 l'emploi.
– Les documents commerciaux et relev\u00e9s d'emploi
– Le recrutement
– Les paies et les retenues\/d\u00e9clarations obligatoires
-L'int\u00e9gration des talents et du personnel
-La v\u00e9rification des ant\u00e9c\u00e9dents conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.
-La v\u00e9rification de l'admissibilit\u00e9 \u00e0 l'emploi
-La gestion des performances
-Le paiement et le suivi des prestations
-Les exigences relatives \u00e0 l'accessibilit\u00e9 et aux am\u00e9nagements pour les personnes handicap\u00e9es
-Le remboursement des frais
-Les exigences l\u00e9gales
-Rapports et analyses financi\u00e8res internes<\/td><\/tr>
Les informations fournies par les clients, les clients potentiels et les talents potentiels (candidats), qui peuvent comprendre les coordonn\u00e9es professionnelles, l'intitul\u00e9 du poste, le secteur d'activit\u00e9, l'entreprise, l'adresse IP.<\/td>-Pour fournir les services, \u00e0 des fins op\u00e9rationnelles et pour am\u00e9liorer nos services.
-Pour activer l'acc\u00e8s \u00e0 des syst\u00e8mes tels que MyAquent.
-Ventes et marketing
-Recruter
-facturation<\/td><\/tr>
Les informations fournies par des tiers tels que les fournisseurs, les agences d'\u00e9valuation du cr\u00e9dit, les entreprises de v\u00e9rification des ant\u00e9c\u00e9dents, y compris le num\u00e9ro d'enregistrement de l'entreprise, le num\u00e9ro de TVA, les coordonn\u00e9es bancaires, les coordonn\u00e9es de contact (qui peuvent \u00eatre des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans certains cas).<\/td>-Paiement
-Les documents commerciaux
-Les exigences l\u00e9gales
-Pour v\u00e9rifier l'identit\u00e9 et la solvabilit\u00e9
-Conformit\u00e9 aux exigences des clients<\/td><\/tr>
Les informations que nous recueillons aupr\u00e8s de vous qui rel\u00e8vent de cat\u00e9gories de donn\u00e9es particuli\u00e8res, y compris :

-Les donn\u00e9es de sant\u00e9 relatives \u00e0 une maladie ou \u00e0 un handicap, ou les cong\u00e9s et les cong\u00e9s familiaux
-Les donn\u00e9es relatives \u00e0 la v\u00e9rification des ant\u00e9c\u00e9dents, qui peuvent comprendre des v\u00e9rifications concernant les drogues, l'alcool et la v\u00e9rification du casier judiciaire.
-Certaines donn\u00e9es d\u00e9mographiques comme la race, le genre, l'orientation sexuelle, les croyances religieuses ou philosophiques, l'appartenance \u00e0 un syndicat
-Les donn\u00e9es biom\u00e9triques telles que la photo et les empreintes digitales<\/td>		-Les exigences l\u00e9gales
-Pour se conformer \u00e0 des engagements contractuels lorsque la loi l'autorise
-Pour offrir les avantages sociaux li\u00e9s \u00e0 l'emploi
-La sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des employ\u00e9s
-Sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales, certaines donn\u00e9es d\u00e9mographiques peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9es pour am\u00e9liorer la repr\u00e9sentation de la diversit\u00e9 dans nos candidatures, pour guider la recherche de talents et pour d\u00e9velopper des ressources qui soutiennent notre communaut\u00e9 de talents et favorisent un environnement inclusif. Vos donn\u00e9es d\u00e9mographiques ne sont pas divulgu\u00e9es aux clients ou aux agents Aquent. Nous pouvons fournir aux clients des rapports contenant des donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es afin de les aider \u00e0 comprendre la composition de leur vivier de candidats et \u00e0 g\u00e9rer leurs efforts visant \u00e0 promouvoir la diversit\u00e9 lors du recrutement, mais aucune donn\u00e9e d\u00e9mographique personnellement identifiable ne leur est communiqu\u00e9e.  La divulgation des donn\u00e9es d\u00e9mographiques est enti\u00e8rement volontaire et auto-d\u00e9clar\u00e9e.<\/td><\/tr>
Les informations que nous recueillons dans le cadre de votre utilisation de notre site Internet, y compris :

Les informations d'identification de l'utilisateur du site Internet, comme l'identifiant et le mot de passe.
Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales de localisation, par ex. si vous nous indiquez le march\u00e9 Aquent le plus proche de votre emplacement.

Les informations recueillies par l'utilisation de cookies et de technologies analogues (consultez notre avis sur les cookies pour de plus amples informations)

Les informations recueillies aupr\u00e8s des utilisateurs enregistr\u00e9s d'Aquent Gymnasium, y compris :<\/strong>
-Nom
-Adresse e-mail
-Nom d'utilisateur
-Mot de passe
-Registres des cours Gymnasium
-Les informations de votre profil LinkedIn si vous cr\u00e9ez votre compte en utilisant LinkedIn.<\/td>		Le marketing et la communication sur des sujets qui vous concernent, la gestion et l'am\u00e9lioration du site Internet.

– pour communiquer avec vous au sujet d'Aquent Gymnasium et sur d'autres produits et services susceptibles de vous int\u00e9resser, 
– pour g\u00e9rer votre compte utilisateur et tenir un registre de vos travaux de cours et de vos certifications.  
– Marketing
– analyse et rapports internes
– Assistance utilisateur<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

Base l\u00e9gale du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des r\u00e9sidents de l'UE et du Royaume-Uni.  <\/strong>Aquent ne peut traiter les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des r\u00e9sidents de l'UE que si elle dispose d'une base l\u00e9gale pour le faire. Dans la plupart des cas, la base l\u00e9gale du traitement de vos donn\u00e9es correspond \u00e0 l'une des suivantes :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Nous conformer \u00e0 une obligation contractuelle, par ex. pour la fourniture des services et la facturation des clients, ou pour remplir nos obligations en vertu d'un contrat de travail<\/li>\n\n\n\n
  • Nous conformer \u00e0 nos obligations l\u00e9gales, par ex. obtenir la preuve de votre droit au statut de travailleur, ou afin de nous conformer \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re d'emploi ou de fiscalit\u00e9<\/li>\n\n\n\n
  • Lorsque vous avez donn\u00e9 votre consentement \u00e0 l'activit\u00e9 de traitement concern\u00e9e aux fins de laquelle nous vous avons inform\u00e9. Si tel est le cas, vous avez toujours le droit de retirer ledit consentement<\/li>\n\n\n\n
  • Lorsque cela est n\u00e9cessaire aux fins de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes ou de ceux d'un tiers, \u00e0 condition que nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes ne soient pas supplant\u00e9s par vos int\u00e9r\u00eats ou vos droits qui requi\u00e8rent la protection de vos donn\u00e9es.    Par ex., afin de g\u00e9rer efficacement notre processus de recrutement, de prot\u00e9ger Aquent contre les risques, de poursuivre le d\u00e9veloppement et l'am\u00e9lioration des produits, pour un marketing efficace.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Cat\u00e9gories de donn\u00e9es particuli\u00e8res<\/strong>. Nous pouvons \u00e9galement dans certaines situations recueillir et utiliser des cat\u00e9gories de donn\u00e9es particuli\u00e8res. En g\u00e9n\u00e9ral, la base du traitement desdites donn\u00e9es est la suivante :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • vous avez donn\u00e9 votre consentement explicite. Si tel est le cas, vous avez toujours le droit de retirer ledit consentement ; <\/li>\n\n\n\n
    • nous devons le faire afin de remplir nos obligations l\u00e9gales (par ex., dans le contexte du droit du travail, de la s\u00e9curit\u00e9 sociale et de la protection sociale, ou d'une convention collective), par ex., en nous conformant \u00e0 nos obligations en vertu de la l\u00e9gislation relative \u00e0 l'\u00e9galit\u00e9 ou en ce qui concerne les droits r\u00e9glementaires en cas de maladie ou de maternit\u00e9 ;<\/li>\n\n\n\n
    • lorsque le traitement porte sur des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous avez rendues publiques<\/li>\n\n\n\n
    • le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 des fins de constatation, exercice ou d\u00e9fense d'un droit en justice ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Mise \u00e0 jour :  24 novembre 2023<\/strong><\/p>\n\n\n <\/div>\n <\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":9041,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","footnotes":""},"class_list":["post-7954","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t\n\t\n\t\n\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t